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1. PRESENTATION DU SITE : EDITEUR ET HEBERGEUR DU SITE

Le présent site, accessible à l’adresse www.dplus-services.fr (ci-après le « Site »), est édité par la société D+ Services, société à responsabilité limitée, au capital de 5.000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le numéro 511 379 372 00010, dont le siège social est sis ZA la Petite Meilleraie, 44840 Les Sorinières et dont le numéro de TVA Intracommunautaire est FR96 511 379 372, (ci-après « DPLUS SERVICES »).

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Le Site, propriété de DPLUS SERVICES, a pour objet de présenter des informations et des articles sur toutes les composantes de la société, ainsi que les différentes offres de produits proposés par la société DPLUS SERVICES.

Le Directeur de la publication du Site est Monsieur Yann LARDEUX en sa qualité de Gérant de DPLUS SERVICES. 

Le rédacteur en chef du Site est Monsieur Alexandre BUFFARD, en sa qualité de Responsable communication.

L’hébergeur du Site est la société OVH, SASU Société par actions simplifiée à associé unique, au capital de 10 174 560,00 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille sous le numéro B 424 761 419, dont le siège social est sis  2 RUE KELLERMANN, 59100 ROUBAIX, France.

Tél. : 08 90 10 92 41

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2. PROPRIETE INTELLECTUELLE

La structure générale du Site et l’ensemble des éléments le composant tels que notamment, mais non exclusivement, les marques, modèles, logos, images, textes, sons et autres documents, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et sont la propriété respective de DPLUS SERVICES.

De même, toutes les marques qui sont référencées sur le Site sont des marques protégées par des dépôts. Ainsi toute diffusion, copie, duplication, modification, transfert, représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, du Site ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, de quelque manière et à quelque titre que ce soit, est expressément interdite, de même que leur altération. Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant la responsabilité de son auteur.

Toutes les données et informations présentes ou accessibles par le Site ne peuvent en aucun cas être reprises et utilisées à d’autres fins que la consultation privée par l’utilisateur direct directement connecté sur le Site. DPLUS SERVICES est particulièrement vigilant et engagera toute action appropriée contre toute reprise quelconque effectuée en violation des droits de propriété intellectuelle et/ou de la loi.

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3. LIENS HYPERTEXTES

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La création de lien hypertextes vers le Site est soumise à l’accord express et préalable de DPLUS SERVICES. Si l’utilisateur souhaite mettre en place un lien hypertexte vers le Site, il peut contacter DPLUS SERVICES :

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L’utilisateur du Site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le Site. Il reconnaît également avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s’engage à les respecter.

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5. QUALITE DES INFORMATIONS ET RESPONSABILITE

Les informations fournies sur le Site le sont à titre informatif. DPLUS SERVICES apporte le plus grand soin et met en œuvre tout moyen pour diffuser sur le Site des informations de qualité.

DPLUS SERVICES s’efforce ainsi de vérifier l’exactitude et l’actualisation des informations mentionnées sur le Site, et se réserve le droit de les mettre à jour, de les modifier ou de les supprimer à tout moment et sans préavis.

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6. LOI APPLICABLE

Le présent Site est régi par la loi française.

7. CREDITS 

Conception et réalisation du Site : Julien Reuzeau

Rédacteurs : Alexandre Buffard, Martin Vauthelin

Crédit photos : DPLUS SERVICES